Suite à l'affaire Fuzz, qui a vu la condamnation du site pour un lien pointant vers une rumeur concernant l'acteur Olivier Martinez, l'avocat Maître Eolas publie une série de conseils et précisions à l'intention des blogueurs.

Pour un lien vers un blog rapportant une rumeur concernant l'acteur Olivier Martinez (une liaison supposée avec la chanteuse australienne Kylie Minogue), le site d'aggrégation d'informations Fuzz a été condamné hier par la justice. « Le Tribunal de Grande Instance de Paris a condamné ce jour Bloobox.net, éditeur de Fuzz à 1000 euros de dommages et intérêts et 1500 euros de frais de justice pour atteinte à la vie privée », écrivait hier Eric Dupin (en photo), le concepteur de Fuzz sur la page d'accueil du site, momentanément fermé. Sur son blog Presse-Citron, le même Eric Dupin écrit : « le tribunal a retenu ma responsabilité d'éditeur en considérant que j'organisais l'information sur Fuzz en opérant un tri et une hiérarchisation des liens par catégories. Si vous connaissez Fuzz et le fonctionnement des Digg-like vous savez tous parfaitement que ceci est inexact. ». Le procès intenté par l'acteur ne concerne pas uniquement Fuzz, mais une vingtaine sites ayant relayé d'une manière ou d'une autre la même rumeur. L'acteur réclamait 35 000 euros de dommages et intérêts au créateur de Fuzz.

Cette affaire souligne le flou qui entoure la notion d'hébergeur dans la Loi sur la confiance dans l'économie numérique (LCEN) de juin 2004. Dans un long et instructif billet, l'avocat-blogueur Maître Eolas précise les conséquences de cette loi sur le statut juridique des blogs et sur la responsabilité de leurs auteurs. Avant, dans un second billet, de donner un certain nombre de conseil à l'éditeur d'un blog qui recevrait une lettre d'avocat. Une situation qui semble devoir se reproduire de plus en plus souvent.

GeForce 9600 GT Sparkle

Moniteur et cadre photo Samsung