Une cour de justice américaine vient de rendre un verdict favorable à eBay dans le cadre d'un procès pour contrefaçon intenté par Tiffany. Il y a deux semaines, le n°1 des enchères avait été lourdement condamné en France pour le même chef d'accusation.

Condamné en France, acquitté aux Etats-Unis. EBay, spécialiste de la vente aux enchères sur Internet, a gagné hier mardi 16 juillet son procès contre le joillier américain Tiffany, qui avait trainé le portail devant les tribunaux pour contrefaçon en 2004.
Une décision qui intervient deux semaines après la condamnation d'eBay en France pour ce même chef d'accusation. Le groupe avait du verser preès de 39 millions d'euros à LVMH, n°1 des produits de luxe.

La cour de New York a ainsi considéré qu'eBay n'était pas responsable de la protection des marques, ce qui incombe aux propriétaires des marques, et que le site d'enchères avait déployé des mesures adéquates de lutte contre la contrefaçon, en retirant les produits contrefaits de la vente.

Reuters indique que Tiffany devrait faire appel.

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