IsoHunt, moteur de recherche de .torrent, vient d'être condamné par la Cour fédérale de Californie.
Depuis 2006, IsoHunt est dans le collimateur de la justice américaine. Ce moteur de recherche de fichiers .torrent était poursuivi pour "incitation au piratage" et vient d'être condamné sur ce motif. Ainsi, la défense n'a pas réussi à convaincre avec sa ligne directrice pourtant simple : "IsoHunt n'héberge aucun fichier illégal, il ne s'agit que d'un service qui permet de trouver des .torrent légaux".
Problème, l'accusation a prouvé sans mal que IsoHunt pouvait être utilisé par des pirates pour dénicher des fichiers illégaux. La justice, elle, a jugé que IsoHunt était bel et bien une passerelle incontrôlée vers le téléchargement de fichiers illégaux et qu'en l'état, il incitait au piratage.
Pour rendre son verdict, la Cour s'est appuyée sur de récentes affaires similaires, notamment celle d'Usenet qui avait scellé la responsabilité de fournisseurs de services vis-à-vis des fichiers qui circulent sur leurs réseaux. Pour IsoHunt, l'élément déterminant fut la présence, sur le site, de catégories de tri des fichiers nominatives telles que "films" ou "séries" qui donnent directement accès à des titres protégés par les droits d'auteur.
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