Musique numérique d'occasion : ReDigi arrive en Europe

Cela pourrait vous arriver, un faux mouvement, un clic maladroit, un chat qui vous mord le petit orteil et hop, vous achetez un best of de la Star Ac au lieu d'un album de musique. Mais comment s'en débarasser ?

ReDigi LogoDès que l'on aborde l'épineux sujet des oeuvres dématérialisées, la problématique revient tel un poil disgrâcieux sur un nez bien formé  : il est pratiquement impossible de prêter ses acquis ou les revendre ensuite. Et c'est bien en réponse à ces doléances que s'est créé ReDigi, un service de revente d'occasion de fichiers musicaux. Aux prises avec EMI depuis quelques mois, le service américain devrait maintenant poser ses valises sur le Vieux Continent si l'on en croit le blog 1709 spécialisé dans les questions de propriété intellectuelle.

Manifestement le PDG de l'entreprise, John Ossenmacher, ne craint pas les foudres de la justice européenne et pourrait s'appuyer sur un arrêt de la Cour de Justice de l'Union Européenne établi lors de l'affaire opposant UsedSoft GmbH et Oracle et repéré par Numerama. On pouvait ainsi y lire : "lorsque le titulaire du droit d’auteur met à la disposition de son client une copie – qu’elle soit matérielle ou immatérielle – et conclut en même temps, contre paiement d’un prix, un contrat de licence accordant au client le droit d’utiliser cette copie pour une durée illimitée, ce titulaire vend cette copie au client et épuise ainsi son droit exclusif de distribution. En effet, une telle transaction implique le transfert du droit de propriété de cette copie. Dès lors, même si le contrat de licence interdit une cession ultérieure, le titulaire du droit ne peut plus s’opposer à la revente de cette copie".

Même si l'arrêt concernait alors une affaire de revente de logiciel téléchargeable, le texte semble pouvoir s'appliquer à l'intégralité des fichiers numériques pour faire jurisprudence. Dans ce cas, ReDigi n'aurait alors pas grand chose à craindre et cela pourrait rapidement changer la physionomie du marché ainsi que toutes nos habitudes de consommateurs plus vraiment maîtres de ce que nous possédons. 

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Publié le Par Michel Beck
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